Emplacements réservés à Clérieux
À Clérieux, le plan local d’urbanisme publié porte 23 emplacements réservés, sur 16,1 hectares — soit 1,2 % du territoire communal.
Par destination
| Destination | Emplacements |
|---|---|
| voirie et circulation | 11 |
| autre destination | 8 |
| équipement public | 2 |
| espace vert | 1 |
| destination non précisée par le document | 1 |
Par sous-code du standard
Les emplacements publiés
| Libellé du document | Destination | Hectares ici | Validité du document |
|---|---|---|---|
| ER15:Amenagements contre les inondations de l Herbasse | autre destination | 3,5 | 23/06/2015 |
| ER12:Creation d un etang et espace de loisirs | autre destination | 2,6 | 08/08/2013 |
| ER15:Amenagements contre les inondations de l Herbasse | autre destination | 1,9 | 23/06/2015 |
| ER15:Amenagements contre les inondations de l Herbasse | autre destination | 1,8 | 23/06/2015 |
| ER13:Extensions des installations sportives, de loisirs et culturelles | équipement public | 1,0 | 08/08/2013 |
| ER1:Extension cimetiere | équipement public | 0,9 | 08/08/2013 |
| ER5:Jardins familiaux communaux | espace vert | 0,9 | 08/08/2013 |
| ER9:Cheminement pietons/velos vers quartiers sud | voirie et circulation | 0,8 | 08/08/2013 |
| ER15:Amenagements contre les inondations de l Herbasse | autre destination | 0,6 | 23/06/2015 |
| ER15:Amenagements contre les inondations de l Herbasse | autre destination | 0,4 | 23/06/2015 |
| ER8:Cheminement pietons le long de l Herbasse | voirie et circulation | 0,4 | 08/08/2013 |
| ER15:Amenagements contre les inondations de l Herbasse | autre destination | 0,4 | 23/06/2015 |
| ER3:Elargissement Rte ST Remeane | voirie et circulation | 0,2 | 08/08/2013 |
| ER8:Cheminement pietons le long de l Herbasse | voirie et circulation | 0,2 | 08/08/2013 |
| ER15:Amenagements contre les inondations de l Herbasse | autre destination | 0,2 | 23/06/2015 |
| ER6:Elargissement rue du Tram | voirie et circulation | 0,2 | 08/08/2013 |
| ER2:Elargissement RD114a (Rte St Bardoux) | voirie et circulation | 0,1 | 08/08/2013 |
| ER8:Cheminement pietons le long de l Herbasse | voirie et circulation | 0,1 | 08/08/2013 |
| ER11:Amenagement carrefour RD114a - RD114 | voirie et circulation | 0,1 | 08/08/2013 |
| ER8:Cheminement pietons le long de l Herbasse | voirie et circulation | 0,0 | 08/08/2013 |
| ER7:Cheminement pietons rue du Tram | voirie et circulation | 0,0 | 08/08/2013 |
| ER10:Amenagement Carrefour chemin des Ecoliers | voirie et circulation | 0,0 | 08/08/2013 |
| Emplacement Réservé | destination non précisée par le document | 0,0 | 14/01/2025 |
Documents d’urbanisme : 26096_PLU_20210915, 26301_PLU_20250114.
⭐ Le droit de délaissement. Quand une parcelle est frappée d’un emplacement réservé, son propriétaire peut mettre la collectivité bénéficiaire en demeure de l’acquérir (art. L152-2 du code de l’urbanisme). La collectivité dispose alors d’un délai pour répondre. ⚠️ Ces pages ne disent ni le bénéficiaire exact, ni les délais applicables : ils se lisent au règlement du PLU et auprès de la mairie.
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut parfaitement avoir des emplacements réservés à son PLU.
Votre parcelle est-elle grevée d’un emplacement réservé ?
Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.
Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur une parcelle grevée d’un emplacement réservé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’une parcelle précise soit grevée, et pour quelle destination, se vérifie auprès de la mairie — c’est elle qui délivre le certificat d’urbanisme.