Document d’urbanisme 200090579_PLUI_20240403_B

Le document 200090579_PLUI_20240403_B porte 35 emplacements réservés sur 13 communes, soit 1,2 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.

Les communes couvertes

CommuneDépartementHectares réservés ici
CourbetteJura0,3
Poids-de-FioleJura0,2
ChambériaJura0,2
NognaJura0,1
SarrognaJura0,1
OrgeletJura0,1
ÉcrilleJura0,1
MarnéziaJura0,0
OnozJura0,0
PimorinJura0,0
La ChailleuseJura0,0
AlièzeJura0,0
Saint-MaurJura0,0

Par destination

DestinationEmplacements
voirie et circulation24
autre destination6
équipement public4
réseaux et eau1

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut parfaitement avoir des emplacements réservés à son PLU.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur une parcelle grevée d’un emplacement réservé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’une parcelle précise soit grevée, et pour quelle destination, se vérifie auprès de la mairie — c’est elle qui délivre le certificat d’urbanisme.