Emplacements réservés à Quaix-en-Chartreuse
À Quaix-en-Chartreuse, le plan local d’urbanisme publié porte 21 emplacements réservés, sur 0,9 hectares — soit 0,1 % du territoire communal.
Par destination
| Destination | Emplacements |
|---|---|
| voirie et circulation | 11 |
| autre destination | 9 |
| équipement public | 1 |
Par sous-code du standard
| Sous-code | Emplacements |
|---|---|
| emplacement réservé aux voies publiques | 11 |
| emplacement réservé aux installations d'intérêt général | 10 |
Les emplacements publiés
| Libellé du document | Destination | Hectares ici | Validité du document |
|---|---|---|---|
| Emplacement réservé : Conteneur semi-enterré, 1590m², Métropole, Peteysset | autre destination | 0,2 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Création d'un équipement public et d'un espace public, 1420m², Commune, Village | équipement public | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Chargeoir à bois, 975m², Métropole, La Méarie | autre destination | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Création de voie pour la desserte du secteur de projet, 840m², Commune, Combe Blanche | voirie et circulation | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Chargeoir à bois, 515m², Métropole, Fontvielle | autre destination | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Création d'une aire de stationnement publique, 725m², Métropole, Le Barbet | voirie et circulation | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Création de voie pour la desserte zone AU, 170m², Métropole, Village | voirie et circulation | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Création d'une aire de stationnement publique, 245m², Métropole, La Jars | voirie et circulation | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Conteneur semi-enterré, 60m², Métropole, Les Mélattes | autre destination | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Elargissement de voie pour une aire de retournement, 625m², Métropole, La Méarie | voirie et circulation | 0,1 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Création d'une aire de stationnement bus scolaire, 465m², SMTC, Peteysset | voirie et circulation | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Elargissement de voie pour la sécurisation de la traversée du village, 110m², Métropole, Village | voirie et circulation | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Elargissement de voie pour l'aménagement du carrefour, 85m², Métropole, Aujardière | voirie et circulation | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Création d'une aire de stationnement publique et déneigement, 510m², Métropole, la Jars | voirie et circulation | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Chargeoir à bois, 430m², Métropole, Mas de Leuilly | autre destination | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Conteneur semi-enterré, 115m², Métropole, Montquaix | autre destination | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Elargissement de voie, 290m², Métropole, Peteysset | voirie et circulation | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Conteneur semi-enterré, 250m², Métropole, L'Aragnat | autre destination | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Chargeoir à bois, 620m², Métropole, La Méarie | autre destination | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Elargissement de voie pour l'aménagement du carrefour, 430m², Métropole, Le Mas | voirie et circulation | 0,0 | 20/12/2019 |
| Emplacement réservé : Conteneur semi-enterré, 440m², Métropole, Le Charpen | autre destination | 0,0 | 20/12/2019 |
Document d’urbanisme : 200040715_PLUI_20260722.
⭐ Le droit de délaissement. Quand une parcelle est frappée d’un emplacement réservé, son propriétaire peut mettre la collectivité bénéficiaire en demeure de l’acquérir (art. L152-2 du code de l’urbanisme). La collectivité dispose alors d’un délai pour répondre. ⚠️ Ces pages ne disent ni le bénéficiaire exact, ni les délais applicables : ils se lisent au règlement du PLU et auprès de la mairie.
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut parfaitement avoir des emplacements réservés à son PLU.
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Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.
Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur une parcelle grevée d’un emplacement réservé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’une parcelle précise soit grevée, et pour quelle destination, se vérifie auprès de la mairie — c’est elle qui délivre le certificat d’urbanisme.