Emplacements réservés à Le Tholy
À Le Tholy, le plan local d’urbanisme publié porte 33 emplacements réservés, sur 5,5 hectares — soit 0,2 % du territoire communal.
Par destination
| Destination | Emplacements |
|---|---|
| voirie et circulation | 26 |
| mode doux | 6 |
| équipement public | 1 |
Les emplacements publiés
| Libellé du document | Destination | Hectares ici | Validité du document |
|---|---|---|---|
| Emplacement réservé n°11 : Création et aménagement d'un sentier de randonnée pédestre, cyclable et de découverte le long de la Clerie dans t | mode doux | 0,9 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°11 : Création et aménagement d'un sentier de randonnée pédestre, cyclable et de découverte le long de la Clerie dans t | mode doux | 0,6 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°17 : Aménagement d'un carrefour par la création d'un giratoire de répartition des flux pour une gestion sécurisée entr | voirie et circulation | 0,4 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°11 : Création et aménagement d'un sentier de randonnée pédestre, cyclable et de découverte le long de la Clerie dans t | mode doux | 0,4 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°7 : Création d'une voirie entre le village et le quartier du Rain Brice par une liaison Route du Petit Tholy(secteur d | voirie et circulation | 0,4 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°21 : Aménagement et élargissement de voirie pour une desserte sécurisée et la création d'un cheminement pietonnier, Ro | voirie et circulation | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°16 : Aménagement de la Rue Eugène Gérard, comportant un recalibrage avec élargissement pour inclusion d'un stationneme | voirie et circulation | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°2 : Aménagement et organisation sécurisé du stationnement en zone agglomérée lieudit au village, le long de la route d | voirie et circulation | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°11 : Création et aménagement d'un sentier de randonnée pédestre, cyclable et de découverte le long de la Clerie dans t | mode doux | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°20 : Création d'un passage public préservant la circulation des hommes et des bêtes entre l'exploitation agricole et l | voirie et circulation | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°4 : Extension du cimetière Route du Petit Tholy sur parcelle n°1628 | équipement public | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°15 : Aménagement et organisation sécurisée du stationnement en zone agglomérée lieudit au village, le long de la route | voirie et circulation | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°14 : Aménagement de carrefour et organisation sécurisée du stationnement | voirie et circulation | 0,2 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°14 : Aménagement de carrefour et organisation sécurisée du stationnement | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°9 : Création de voirie pour amélioration de la desserte lieudit La Poirie, à Réhaupal sur parcelles n°464, 465 et 476. | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°6 : Création et aménagement d'un espace public pour la protection des perspectives, l'amélioration de la visibilité et | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°5 : Création d'un espace public de stationnement pour desserte cimetière Route du Petit Tholy sur parcelles n°1629 | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°11 : Création et aménagement d'un sentier de randonnée pédestre, cyclable et de découverte le long de la Clerie dans t | mode doux | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°11 : Création et aménagement d'un sentier de randonnée pédestre, cyclable et de découverte le long de la Clerie dans t | mode doux | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°3 : Création d'un passage piétonnier de liaison entre la parcelle communale n°2063 et la route Pierre Fourier sur parc | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°12 : Création d'une voirie par aménagement d'une emprise existante sur chemin rural n159 Traverse des Pinasses à l'Eta | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°13 : Aménagement d'un carrefour pour la sécurité des usagers entre Chemin rural dit des Pinisses à Noir Rupt et le che | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°1 : Aménagement et organisation sécurisée du stationnement en zone agglomérée lieuedit au Village, le long de la route | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°10 : Aménagement et élargissement de voirie pour une desserte sécurisée, Chemin du Champ du Bois sur parcelles n°664, | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°8 : Aménagement et élargissement de voirie pour la desserte du centre spécialisé lieudit La Goutte Villemin sur parcel | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°12 : Création d'une voirie par aménagement d'une emprise existante sur chemin rural n159 Traverse des Pinasses à l'Eta | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°14 : Aménagement de carrefour et organisation sécurisée du stationnement | voirie et circulation | 0,1 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°10 : Aménagement et élargissement de voirie pour une desserte sécurisée, Chemin du Champ du Bois sur parcelles n°664, | voirie et circulation | 0,0 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°8 : Aménagement et élargissement de voirie pour la desserte du centre spécialisé lieudit La Goutte Villemin sur parcel | voirie et circulation | 0,0 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°19 : Création d'un espace public de stationnement et aménagement de l'accueil au départ de randonnées pédestres, cycli | voirie et circulation | 0,0 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°8 : Aménagement et élargissement de voirie pour la desserte du centre spécialisé lieudit La Goutte Villemin sur parcel | voirie et circulation | 0,0 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°12 : Création d'une voirie par aménagement d'une emprise existante sur chemin rural n159 Traverse des Pinasses à l'Eta | voirie et circulation | 0,0 | 18/12/2009 |
| Emplacement réservé n°18 : Création d'un espace public de stationnement et aménagement de l'accueil au départ de randonnées pédestres, cycli | voirie et circulation | 0,0 | 18/12/2009 |
⭐ Le droit de délaissement. Quand une parcelle est frappée d’un emplacement réservé, son propriétaire peut mettre la collectivité bénéficiaire en demeure de l’acquérir (art. L152-2 du code de l’urbanisme). La collectivité dispose alors d’un délai pour répondre. ⚠️ Ces pages ne disent ni le bénéficiaire exact, ni les délais applicables : ils se lisent au règlement du PLU et auprès de la mairie.
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut parfaitement avoir des emplacements réservés à son PLU.
Votre parcelle est-elle grevée d’un emplacement réservé ?
Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.
Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur une parcelle grevée d’un emplacement réservé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’une parcelle précise soit grevée, et pour quelle destination, se vérifie auprès de la mairie — c’est elle qui délivre le certificat d’urbanisme.