Emplacements réservés à Cornier
À Cornier, le plan local d’urbanisme publié porte 25 emplacements réservés, sur 6,5 hectares — soit 1,0 % du territoire communal.
Par destination
| Destination | Emplacements |
|---|---|
| voirie et circulation | 19 |
| autre destination | 6 |
Par sous-code du standard
| Sous-code | Emplacements |
|---|---|
| emplacement réservé aux voies publiques | 25 |
Les emplacements publiés
| Libellé du document | Destination | Hectares ici | Validité du document |
|---|---|---|---|
| Aménagement croisement de la RD903/RD6 | autre destination | 2,4 | 01/02/2024 |
| Aménagement croisement de la RD903/RD198 et desserte de la Madeleine | autre destination | 0,9 | 01/02/2024 |
| Création d'une voie de desserte de la zone d'activité du Chatelet (6m+1,50m) | voirie et circulation | 0,6 | 01/02/2024 |
| Création d'une desserte mode doux entre le chef-lieu et le Riret | autre destination | 0,6 | 01/02/2024 |
| Aménagement croisement de la RD903/RD198 et desserte de la Madeleine et de la zone Ux Bathia | autre destination | 0,3 | 01/02/2024 |
| Création d'une voie de desserte | voirie et circulation | 0,3 | 01/02/2024 |
| Création d'une desserte mode doux entre le chef-lieu et le Riret | autre destination | 0,2 | 01/02/2024 |
| Création de deux parkings au chef- lieu et desserte publique | voirie et circulation | 0,2 | 01/02/2024 |
| Création d'une voie de desserte au Chef-lieu (5m +1,50m) | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Elargissement d'une voie de liaison Chemin de la Fruitière à Moussy | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Desserte de la forêt de Moussy pour permettre le débardage du bois | autre destination | 0,1 | 01/02/2024 |
| Elargissement de la route de la Madeleine (mode doux) | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Création d'une voie de desserte de la zone d'activité du Chatelet (5m+1,50m) | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Création d'une voie de desserte entre la route du Pralet et le chemin des Trois PosesCréation d'une voie de desserte entre la route du Prale | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Aménagement Chemin de la Luche | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Création d'une voie de desserte au secteur du Pralet | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Création et élargissement d'une voie Servalle, La Pépinière, Varzin contournant le chef-lieu | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Elargissement du chemin rural dit de Trepan | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Elargissement de la route de la Madeleine (mode doux) | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Création d'un cheminement mode doux | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Elargissement de la route pour création d'un cheminement mode doux | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Création d'une liaison piétonne/vélo entre l'impasse de la Combe et le carrefour entre la route de Moussy et le chemin de la fruitière | voirie et circulation | 0,1 | 01/02/2024 |
| Elargissement de la route de la Madeleine (mode doux) | voirie et circulation | 0,0 | 01/02/2024 |
| Création d'une voie de desserte au Chef-lieu (5m +1,50m) | voirie et circulation | 0,0 | 01/02/2024 |
| Création d'un cheminement mode doux | voirie et circulation | 0,0 | 01/02/2024 |
Document d’urbanisme : 74090_PLU_20240201.
⭐ Le droit de délaissement. Quand une parcelle est frappée d’un emplacement réservé, son propriétaire peut mettre la collectivité bénéficiaire en demeure de l’acquérir (art. L152-2 du code de l’urbanisme). La collectivité dispose alors d’un délai pour répondre. ⚠️ Ces pages ne disent ni le bénéficiaire exact, ni les délais applicables : ils se lisent au règlement du PLU et auprès de la mairie.
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut parfaitement avoir des emplacements réservés à son PLU.
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Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.
Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur une parcelle grevée d’un emplacement réservé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
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⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’une parcelle précise soit grevée, et pour quelle destination, se vérifie auprès de la mairie — c’est elle qui délivre le certificat d’urbanisme.