Emplacements réservés à Coise
À Coise, le plan local d’urbanisme publié porte 16 emplacements réservés, sur 1,1 hectares — soit 0,1 % du territoire communal.
Par destination
| Destination | Emplacements |
|---|---|
| voirie et circulation | 11 |
| autre destination | 3 |
| réseaux et eau | 2 |
Par sous-code du standard
| Sous-code | Emplacements |
|---|---|
| emplacement réservé aux voies publiques | 14 |
| emplacement réservé aux ouvrages publics | 2 |
Les emplacements publiés
| Libellé du document | Destination | Hectares ici | Validité du document |
|---|---|---|---|
| Aménagements pour la gestion des eaux pluviales | réseaux et eau | 0,2 | non renseignée |
| Aménagements de loisirs & stationnement | voirie et circulation | 0,1 | non renseignée |
| Aménagement de places de stationnements pour le complexe sportif | voirie et circulation | 0,1 | non renseignée |
| Aménagement d'une voirie | voirie et circulation | 0,1 | non renseignée |
| Aménagement d'un cheminement doux | voirie et circulation | 0,1 | non renseignée |
| Aménagement d'un cheminement doux | voirie et circulation | 0,1 | non renseignée |
| Aménagements pour la gestion des eaux pluviales | réseaux et eau | 0,1 | non renseignée |
| Aménagement d'une voirie | voirie et circulation | 0,1 | non renseignée |
| Aménagement d'un accès | autre destination | 0,1 | non renseignée |
| Aménagement d'une liaison vers le Bourg | autre destination | 0,0 | non renseignée |
| Aménagement de sécurité (amélioration de la visibilité et élargissement) d'un carrefour à La Ronce | voirie et circulation | 0,0 | non renseignée |
| Aménagement de sécurité (amélioration de la visibilité et élargissement) d'un carrefour à Harfeuille | voirie et circulation | 0,0 | non renseignée |
| Aménagement de sécurité (amélioration de la visibilité et élargissement) d'un carrefour à La Vallière | voirie et circulation | 0,0 | non renseignée |
| Elargissement de la Route de la Ronce | voirie et circulation | 0,0 | non renseignée |
| Elargissement du Chemin de la Petite Val | voirie et circulation | 0,0 | non renseignée |
| Aménagement d'un accès à la zone à urbaniser à vocation artisanale | autre destination | 0,0 | non renseignée |
Document d’urbanisme : 69062_PLU_20221013.
⭐ Le droit de délaissement. Quand une parcelle est frappée d’un emplacement réservé, son propriétaire peut mettre la collectivité bénéficiaire en demeure de l’acquérir (art. L152-2 du code de l’urbanisme). La collectivité dispose alors d’un délai pour répondre. ⚠️ Ces pages ne disent ni le bénéficiaire exact, ni les délais applicables : ils se lisent au règlement du PLU et auprès de la mairie.
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut parfaitement avoir des emplacements réservés à son PLU.
Votre parcelle est-elle grevée d’un emplacement réservé ?
Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.
Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur une parcelle grevée d’un emplacement réservé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’une parcelle précise soit grevée, et pour quelle destination, se vérifie auprès de la mairie — c’est elle qui délivre le certificat d’urbanisme.