Emplacements réservés à Droupt-Saint-Basle
À Droupt-Saint-Basle, le plan local d’urbanisme publié porte 25 emplacements réservés, sur 0,2 hectares — soit 0,0 % du territoire communal.
Par destination
| Destination | Emplacements |
|---|---|
| voirie et circulation | 25 |
Les emplacements publiés
| Libellé du document | Destination | Hectares ici | Validité du document |
|---|---|---|---|
| Elargissement chemin de bas | voirie et circulation | 0,1 | 14/06/2006 |
| Elargissement ruelle saint vincent | voirie et circulation | 0,1 | 14/06/2006 |
| Elargissement rue de vauron | voirie et circulation | 0,1 | 14/06/2006 |
| Elargissement de la rue de belle idee | voirie et circulation | 0,1 | 14/06/2006 |
| Amenagement de carrefour | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement de carrefour rd 78 rue de la paix | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement de carrefour rd 78 rue de la paix | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour grande rue | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour grande rue | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour chemin de haut chemin d'exploitation n 1 | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour ruelle du baschemin du rouillee | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour ruelle du bas ruelle malot | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour ruelle du bas ruelle malot | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour entre la grande rue et la ruelle saint vincent | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour entre la ruelle saint vincent et le chemin du haut | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour entre la ruelle des chapelles et chemin du haut | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour entre la ruelle des chapelles et chemin du haut | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour entre la grande rue et la ruelle du bas | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour entre la grande rue et la ruelle du bas | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour rue degenie route de vallante | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement carrefour rue de jeu de paume | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement de carrefour | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement de carrefour | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement de carrefour | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
| Amenagement de carrefour | voirie et circulation | 0,0 | 14/06/2006 |
⭐ Le droit de délaissement. Quand une parcelle est frappée d’un emplacement réservé, son propriétaire peut mettre la collectivité bénéficiaire en demeure de l’acquérir (art. L152-2 du code de l’urbanisme). La collectivité dispose alors d’un délai pour répondre. ⚠️ Ces pages ne disent ni le bénéficiaire exact, ni les délais applicables : ils se lisent au règlement du PLU et auprès de la mairie.
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut parfaitement avoir des emplacements réservés à son PLU.
Votre parcelle est-elle grevée d’un emplacement réservé ?
Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.
Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur une parcelle grevée d’un emplacement réservé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’une parcelle précise soit grevée, et pour quelle destination, se vérifie auprès de la mairie — c’est elle qui délivre le certificat d’urbanisme.